Ce site de la Cour constitutionnelle a été développé à l'aide de logiciels open source. La Cour attache de l'importance à la transparence concernant la technologie sur laquelle reposent ses services en ligne.
Pourquoi cette page ?
Un logiciel open source est un logiciel dont le code source est public et que chacun peut utiliser, examiner et améliorer selon des conditions de licence précises. Des développeurs du monde entier peuvent ainsi détecter et corriger des erreurs.
Une institution publique qui utilise de tels logiciels se doit de le faire en toute transparence : citoyens, chercheurs et autres institutions peuvent ainsi vérifier sur quoi reposent ses services en ligne. En outre, les licences imposent de mentionner les droits d'auteur et les conditions de licence de leurs auteurs.
Cette liste se limite aux bibliothèques intégrées au site pour votre navigateur. Les logiciels qui ne fonctionnent que sur les serveurs de la Cour n'y figurent pas.
Vous trouverez ci-dessous les principales bibliothèques intégrées au site, avec leur licence.
| Nom | Licence |
|---|---|
| nuxt | MIT |
| vue | MIT |
| vuetify | MIT |
| @nuxt/content | MIT |
| @nuxtjs/i18n | MIT |
| @mdi/js | Apache-2.0 |
| date-fns | MIT |
| luxon | MIT |
Les mentions de droits d'auteur et les textes complets des licences de toutes les bibliothèques présentes dans le code destiné à votre navigateur figurent dans ce fichier.
Remarques
- Cette liste reprend les principales bibliothèques intégrées au site pour votre navigateur.
- Outre les bibliothèques mentionnées, des bibliothèques sous-jacentes sont également utilisées ; elles figurent dans le fichier contenant les textes complets des licences.
- Les conditions de licence et les droits d'auteur respectifs des projets concernés restent applicables à chacun de ces composants.
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