Ce site de la Cour constitutionnelle a été développé à l'aide de logiciels open source. La Cour attache de l'importance à la transparence concernant la technologie sur laquelle reposent ses services en ligne.

Ce site a été mis à jour pour la dernière fois le 12 juillet 2026 à 01:27 (build 120e802d).

Vous trouverez ci-dessous un aperçu des principaux composants logiciels utilisés pour ce site, avec leur version et leur licence.

Principaux composants open source de ce site
NomVersionLicenceType
nuxt4.xMITApplication
vuetify4.xMITApplication
vitest4.xMITDéveloppement
@mdi/js7.xApache-2.0Application
@nuxt/content3.xMITApplication
@nuxtjs/i18n10.xMITApplication
@playwright/test1.xApache-2.0Développement
better-sqlite312.xMITApplication
date-fns4.xMITApplication
dotenv17.xBSD-2-ClauseApplication
eslint10.xMITDéveloppement
jwt-decode4.xMITApplication
knex3.xMITApplication
luxon3.xMITApplication
mysql23.xMITApplication
typescript6.xApache-2.0Développement
undici8.xMITApplication
vue3.xMITFourni via Nuxt

Remarques

  • Cette liste est établie sur la base des paquets npm utilisés pour le développement et le fonctionnement de ce site.
  • Outre les composants mentionnés, des dépendances transitives sont également utilisées ; elles ne sont pas répertoriées ici.
  • Les conditions de licence et les droits d'auteur respectifs des projets concernés restent applicables à chacun de ces composants.